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Article 1 : Description du Site

Ce site est accessible à l’adresse URL suivante : https://cbhc.re/ (ci-après le « Site »). L’éditeur du Site est la société CBHC, SARL CBHC au capital de 200 euros, immatriculée au RCS de Saint Pierre sous le numéro 51891467600029, dont le siège social est situé 59 rue Claude Marion, 97480 Saint Joseph, représentée par Mr Cédric Cadet, Directeur de publication, dûment habilitée à l’effet des présentes. GSM : 0692 95 16 25 – Email : contact@cbhc.re Réalisation du site: SAS Pirrha – contact@pirrha.re Hébergement : WPServeur – 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes – Téléphone : +33 972 497 264 Le nom de domaine est fourni par OVH, 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France

Article 2 : Inscription

L’internaute peut être invité à remplir un formulaire de contact sur certains espaces dédiés. Il s’engage à fournir des informations exactes et complètes. Son message sera confirmé par un message d’information en direct.

Article 3 : Règles d’utilisation du Site

Les utilisateurs doivent disposer des compétences, matériels et logiciels requis pour l’utilisation d’Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaissent que les caractéristiques et les contraintes d’Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l’intégrité des transmissions de données sur Internet. Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant d’accéder au Site, sont à la charge exclusive des utilisateurs, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. A ce titre, les utilisateurs reconnaissent qu’ils ne peuvent exiger un quelconque dédommagement, de quelque nature que ce soit, de la part de CBHC.

Article 4 : Protection et usage des données personnelles et utilisation des cookies

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Article 5 : Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes ou sons de ce Site est la propriété exclusive de CBHC. Toute production, reproduction ou représentation de ce Site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire les marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de CBHC, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l’accord préalable écrit du CBHC.

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